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Diligent Corporation

Dernière modification : le 3 juin 2015

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Limitation de responsabilité. Nous ne serons en aucune circonstance responsables des dommages spéciaux ou consécutifs liés directement ou indirectement à l’utilisation du site Web ou à l’incapacité à l’utiliser, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Certains états n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de tous les dommages accidentels ou consécutifs, de sorte que la limitation ou l’exclusion visée ci-dessus peut ne s’appliquer à vous que dans la mesure prévue par la loi

5. Divers

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Survie. Toute partie des présentes conditions d’utilisation qui, par ses modalités et sa nature, est supposée exister après la résiliation des présentes conditions d’utilisation, survivra à cette résiliation.

Intégralité de l’accord. Les présentes conditions d’utilisation contiennent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre nous, eu égard à l’objet des présentes.